Baby loup : le voile se lève

La directrice de la crèche, Natalia Baleato, salue un « jour historique ». Elle se félicite que la possibilité d’offrir aux enfants un « accueil en toute neutralité » ait été reconnue. Maître Richard Malka, l’un des avocats de l’établissement, parle quant à lui d’« une décision de résistance » qui « marquera l’histoire de la laïcité ».

Au retour d’un congé de maternité, en décembre 2008, Madame Atlif surprend son monde par le voile qu’elle porte sur le lieu de travail devant les bébés dont elle a la garde. Elle refuse de l’enlever à la demande de la directrice de l’établissement, Natalia Baleato qui, elle, invoque le règlement intérieur de la crèche, adopté en 1990. Le règlement engage en effet le personnel à la « neutralité philosophique, politique et confessionnelle » et le non respect de cette disposition est considéré comme une faute grave.

En conséquence, conformément aux dispositions réglementaires respectueuses du principe de laïcité, une procédure de licenciement est engagée et aboutit à la rupture de la relation de travail.

Une saga judiciaire inachevée

Licenciée, Fatima Atlif saisit le Conseil des Prud’hommes de Mantes-la-Jolie. En novembre 2010, elle est déboutée par ce tribunal qui estime le licenciement justifiée parce qu’elle avait fait preuve « d’insubordination caractérisée et répétée ». Un an plus tard, la cour d’appel de Versailles confirme le jugement estimant que « les enfants n’ont pas à être confrontés à des manifestations ostentatoires d’appartenance religieuse ». Rebondissement en mars dernier : Dans son arrêt, la Cour de cassation annule le jugement pour « discrimination en raison des convictions religieuses ».

Retour des protagonistes devant la Cour d’appel de Paris pour une nouvelle décision sur le fond. À l’audience, le 17 octobre 2013, Madame Atlif arrive plus voilée que d’habitude alors que les débats sont entamés depuis une demi-heure. À leur issue, les juges ont, fait rarissime, contredit l’arrêt de la Cour de cassation et affirmé que Fatima Atlif a commis une « faute grave » en se présentant voilée à son travail. Justifiant leur arrêt, les juges ont estimé que Baby Loup « peut être qualifiée d’entreprise de conviction en mesure d’exiger la neutralité de ses employés ».

Les restrictions prévues par le règlement intérieur de la crèche « ne portent pas atteinte aux libertés fondamentales, dont la liberté religieuse, et ne présentent pas de caractère discriminatoire », précise l’arrêt. Elles « répondent aussi dans le cas particulier à l’exigence professionnelle essentielle et déterminante de respecter et protéger la conscience en éveil des enfants, même si cette dernière ne résulte pas de la loi ». La thèse de la Cour d’appel s’explique : comme toute crèche privée qui a le droit d’être confessionnelle sans porter atteinte à la liberté de conscience et de religion d’autres citoyens, Baby loup a la possibilité d’exiger être une crèche laïque sans porter atteinte à la liberté religieuse d’aucune confession, quelle qu’elle soit.

Madame Fatima Atlif, elle, va formuler un nouveau pourvoi en cassation, a annoncé son avocat. « Je vais aller jusqu’à la cour européenne des droits de l’homme » dit elleavec foi et conviction.

Il faut la croire car comme tout néophyte de toute religion elle n’a pas de temps à perdre. Elle doit surenchérir par des manifestations de piété pour avoir travaillé dans le pêché tant d’années, sans voile, sous l’oeil concupiscent de bébés !

Abdenour D.